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Conseil municipal

Compte rendus des conseils municipaux

Année 2024

Procès-verbaux

Procès-verbal CM 01/02/2024
Procès-verbal CM 07/03/2024
Procès-verbal CM 11/04/2024
Procès-verbal CM 16/05/2024
Procès-verbal CM 10/06/2024
Procès-verbal CM 04/07/2024
Procès-verbal CM 12/09/2024
Procès-verbal CM 17/10/2024

Délibérations

Liste délibérations CM 01/02/2024
Liste délibérations CM 07/03/2024
Liste délibérations CM 11/04/2024
Liste délibérations CM 16/05/2024
Liste délibérations CM 10/06/2024
Liste délibérations CM 04/07/2024
Liste délibérations CM 12/09/2024
Liste délibérations CM 17/10/2024
Liste délibérations CM 28/11/2024

Année 2023

Procès-verbaux

Procès verbal CM 23/01/2023
Procès verbal CM 03/04/2023
Procès verbal CM 22/05/2023
Procès verbal CM 10/07/2023
Procès verbal CM 04/09/2023
Procès verbal CM 19/10/2023
Procès verbal CM 07/12/2023

Délibérations

Liste délibérations CM 23/01/2023
Liste délibérations CM 03/04/2023
Liste délibérations CM 22/05/2023
Liste délibérations CM 10/07/2023
Liste délibérations CM 04/09/2023
Liste délibérations CM 19/10/2023
Liste délibérations CM 07/12/2023

Année 2022

Conformément à la nouvelle réglementation en vigueur, dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mis en ligne sur le site Internet de la commune.

Le procès-verbal est approuvé par le Conseil municipal lors de la séance suivante et est consultable sur le site Internet une semaine après son approbation. Le procès-verbal retranscrit les interventions et les débats tenus en séance.